Exclusions des polices d’assurance habitation : Ce que vous devez savoir pour protéger votre habitation

Femme en train de faire le tour de son habitation avec un crayon et du papier en se demandant ce qui n’est pas couvert par la plupart des polices d’assurance habitation.

L’assurance habitation est l’un des investissements les plus importants que vous puissiez faire en tant que propriétaire. La loi n’oblige pas les propriétaires à souscrire une assurance habitation. Toutefois, de nombreux prêteurs hypothécaires exigent des emprunteurs qu’ils souscrivent une assurance habitation afin de protéger leur logement.

Une police d’assurance habitation offre une protection financière contre une série de risques, tels que l’incendie, le vol et certains types de dégât d’eau, procurant ainsi une certaine tranquillité d’esprit en cas de circonstances imprévues.

Lorsque vous souscrivez une assurance habitation, vous pouvez tenir pour acquis qu’elle couvre tous les dommages ou les pertes qui pourraient survenir. Toutefois, une police d’assurance habitation standard contient des exclusions. Les exclusions de l’assurance habitation représentent des scénarios ou des types de dommages précis que votre police ne couvrira pas. Il est essentiel de bien les comprendre pour vous assurer que votre maison est entièrement protégée.

Points à retenir :

  • L’assurance habitation est essentielle pour protéger votre bien le plus précieux, même si elle n’est pas légalement obligatoire au Canada. Cependant, comprendre ce que votre police exclut permet d’éviter des coûts inattendus.
  • Les exclusions de l’assurance habitation comprennent généralement des événements prévisibles ou à haut risque comme l’usure, la moisissure et les inondations. Ces exclusions signifient que vous devrez penser à souscrire des garanties supplémentaires pour protéger pleinement votre maison, le cas échéant.
  • Il est important d’examiner régulièrement votre police pour veiller à disposer d’une protection adéquate. Les événements de la vie et les rénovations résidentielles peuvent avoir une incidence sur vos besoins en matière d’assurance; assurez-vous donc que votre police reflète votre situation actuelle.

Que couvre l’assurance habitation?

La plupart des polices d’assurance habitation de base couvrent les frais engendrés par :

  • les pertes ou les dommages matériels à l’intérieur ou à l’extérieur de votre habitation;
  • les dommages matériels, le vol ou la perte de vos effets personnels;
  • le fait que votre responsabilité civile est engagée ou les dommages ou blessures causés à d’autres personnes en visite chez vous;
  • les dommages accidentels que vous causez aux biens d’autrui.

D’autres frais de subsistance supplémentaires peuvent également être pris en charge, comme les frais d’hôtel, d’Airbnb ou d’autres types d’hébergement en location pendant que votre habitation fait l’objet de réparations après un sinistre couvert.

Quelles sont les exclusions prévues par les polices d’assurance habitation?

Les exclusions prévues par les polices d’assurance habitation représentent les conditions ou les circonstances dans lesquelles votre police n’accorde pas d’indemnité. Même si l’assurance habitation couvre généralement un large éventail de risques, certaines situations ou certains dommages sont spécifiquement exclus de la garantie. Vous pouvez toutefois souscrire des garanties complémentaires pour certaines de ces exclusions.

Les exclusions sont souvent liées à des événements à haut risque, à des dommages prévisibles ou à des situations nécessitant une protection distincte. Par conséquent, connaître les exclusions de votre police vous permet d’éviter les mauvaises surprises lorsque vous présentez une demande d’indemnisation et de prendre des décisions éclairées quant aux garanties supplémentaires que vous aimeriez souscrire.

Huit exclusions courantes prévues par les polices d’assurance habitation

Il faut donc bien vérifier quels types de risques votre police exclut et confirmer auprès de votre représentant d’assurance si une garantie supplémentaire est disponible et ce qui correspond à vos besoins.

Voici quelques exemples d’éléments que votre police d’assurance habitation peut ne pas couvrir :

1. L’usure normale

L’assurance habitation est conçue pour vous protéger contre des sinistres de catastrophe soudains. Tout dommage attribuable à l’usure normale ou à un mauvais entretien, comme la rouille ou la corrosion, ne sera pas couvert par votre police puisqu’il vous incombe d’effectuer les réparations et rénovations résidentielles.

2. La moisissure

La moisissure est généralement causée par un dégât d’eau, et comme elle évolue lentement et qu’elle peut être évitée, l’assurance habitation ne la couvre généralement pas. Pour prévenir la moisissure, il est important de surveiller les fuites et de procéder à une restauration adéquate après tout dégât d’eau. Les cas de moisissure doivent être traités par des professionnels.

3. Les dégâts d’eau

Certains dégâts d'eau, comme la rupture d’un tuyau, peuvent être couverts au titre d’une police d’assurance de base. Toutefois, les inondations sont généralement couvertes par une garantie supplémentaire, qui améliore votre protection en couvrant les dommages causés par les eaux de surface et le refoulement d'égouts, y compris ceux causés par le débordement de masses d’eau, les pluies, la fonte des neiges ou un drainage insuffisant.

4. Les infestations par des animaux nuisibles

Les infestations par des animaux nuisibles, comme les punaises de lit, les termites et les souris, sont généralement attribuables à un manque d’entretien général et à une accumulation au fil du temps. Ces infestations peuvent être évitées par un entretien adéquat et ne sont donc généralement pas couvertes par une police d’assurance habitation.

5. Les mouvements de terrain

Les dommages causés par les mouvements de terrain, tels que les tremblements de terre, les affaissements de chaussée et les coulées de boue, ne sont pas inclus dans les polices d’assurance habitation de base, mais ils peuvent faire l’objet d’une garantie complémentaire. Vous pouvez envisager d’en souscrire une si vous vivez dans une région sujette aux tremblements de terre.

6. Les bijoux, les produits de luxe ou les œuvres d’art coûteux

Bien qu’une assurance habitation couvre généralement les biens que vous possédez à l’intérieur de votre habitation, des limitations existent. Les objets coûteux, tels que les bijoux, les sacs à main de marque ou les œuvres d’art nécessitent une protection supplémentaire, car ils présentent un risque de vol plus élevé et sont plus coûteux à remplacer.

7. Les dommages intentionnels

Les dommages intentionnels causés par le propriétaire ou une personne vivant dans la maison ne sont pas couverts par l’assurance. Cette exclusion est simple : si vous ou quelqu’un d’autre endommagez intentionnellement votre habitation, votre compagnie d’assurance ne paiera pas les réparations. Il est important de veiller à ce que les demandes d’indemnisation que vous déposez concernent des dommages légitimes et accidentels.

8. La guerre, le terrorisme ou les catastrophes nucléaires

Les polices d’assurance habitation standard excluent généralement les dommages causés par des actes de guerre, le terrorisme ou les catastrophes nucléaires. Ces événements sont considérés comme extrêmes et à haut risque, donnant souvent lieu à des dommages qu’il peut être difficile pour les assureurs de quantifier ou de couvrir.

Même si ces scénarios sont rares, le potentiel de dommages graves en fait une exclusion importante dans la plupart des polices d’assurance. Si vous vivez dans une zone plus exposée à ces risques, par exemple près d’une base militaire, d’une centrale électrique ou d’une région présentant un niveau de menace plus élevé, vous pourriez penser à souscrire des garanties spécialisées qui offrent un certain niveau de protection. Toutefois, dans la plupart des cas, ces types d’événements sont considérés comme non assurables, ce qui signifie que vous devrez être prêt à faire face à toute perte potentielle par vos propres moyens.

Au-delà des exclusions : les montants de garantie

Outre les exclusions, il est important de comprendre les montants de garantie prévus dans votre police. Les montants de garantie sont le montant maximum que votre assurance paiera pour un sinistre couvert. Si vous avez besoin d’une protection au-delà de ces montants pour un événement exclu, il est souvent possible d’ajouter des avenants à votre police. Il s’agit de dispositions supplémentaires qui offrent une protection accrue et vous permettent d’adapter votre protection à vos besoins précis.

Comment protéger votre habitation en dépit des exclusions

Même en cas d’exclusions, vous pouvez prendre des mesures proactives pour protéger au mieux votre maison :

 1. Souscrivez des garanties supplémentaires

Même si votre police d’assurance habitation standard peut exclure certains risques, tels que les dommages causés par les eaux de surface ou les tremblements de terre, vous pouvez souscrire une garantie supplémentaire pour combler ces lacunes. Les garanties spécialisées (comme la protection contre les dommages causés par l'eau ou la garantie contre les tremblements de terre) sont conçues pour offrir une protection contre des risques spécifiques qui ne sont pas couverts par une police classique.

En souscrivant des garanties supplémentaires, vous pouvez vous assurer que votre maison est protégée contre un plus grand nombre de risques. Il est particulièrement important d’évaluer votre zone géographique et de tenir compte de la probabilité de survenance de tels événements lorsque vous décidez de souscrire une garantie supplémentaire.

2. Veillez à l’entretien et à la sécurité de votre logement

Comme nous l’avons vu, l’assurance est censée couvrir les dommages soudains et accidentels, et non les problèmes dus à la négligence. Par conséquent, l’entretien régulier de votre logement permet d’éviter de nombreux problèmes qui sont généralement exclus de la couverture.

Par exemple :

  • Vérifiez et réparez régulièrement votre toit, votre plomberie et vos fondations. Cela aidera à prévenir les fuites, les moisissures et les dommages structurels.
  • Le nettoyage régulier des gouttières, l’inspection des moisissures et le traitement des problèmes mineurs avant qu’ils ne s’aggravent peuvent vous éviter des réparations coûteuses que votre police ne couvrira pas.

En entretenant votre maison, vous préservez non seulement votre investissement, mais vous réduisez également le risque de dommages qui pourraient être exclus de votre police.

3. Examinez votre police

Vos besoins en matière d’assurance habitation peuvent évoluer au fil du temps. C’est pourquoi il est important d’examiner régulièrement votre police et de la mettre à jour si nécessaire. Les événements de la vie, tels que les rénovations, l’achat d’objets de grande valeur ou même l’arrivée d’un nouvel animal de compagnie, peuvent tous avoir une incidence sur vos besoins en matière de garantie.

Lorsque vous renouvelez une police d'assurance habitation, il est important de réfléchir au montant de la garantie dont vous aurez besoin. L’un des moyens d’un parvenir est d’évaluer la valeur de votre logement. Si vous vous demandez comment les compagnies d'assurance déterminent la valeur à neuf d'une habitation ou comment connaître le niveau de risque de votre propriété, parlez-en à votre représentant d’assurance. Il disposera des outils et des informations nécessaires pour réaliser ces estimations.

En examinant votre police chaque année – ou à chaque fois que vous apportez des changements importants à votre habitation ou à votre mode de vie – vous êtes sûr d’être bien couvert et d’être informé des exclusions ou des modifications de votre garantie.

Pour de plus amples renseignements sur la police d’assurance habitation la mieux adaptée à votre propriété et pour en savoir plus sur les coûts de l’assurance habitation, consultez notre site Web :

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