Si votre entreprise effectue des travaux de construction ou de rénovation, elle voudra se doter d’une assurance des chantiers pour couvrir les matériaux, le matériel et les ouvrages temporaires qu’elle utilise pendant les travaux au cas où ces biens seraient volés, détruits ou endommagés du fait d’un sinistre couvert survenant sur le chantier. Cette assurance ne vise toutefois que les dommages matériels; vous devrez donc souscrire une protection supplémentaire pour votre responsabilité civile. De plus, l’assurance des chantiers n’est en vigueur que le temps que durent les travaux. Une fois le projet achevé, c’est au propriétaire du bâtiment qu’il appartient de l’assurer. Sachez que les propriétaires, comme les entrepreneurs, sont admissibles à l’assurance des chantiers.
Connaissez les risques auxquels vous êtes exposé
Selon les données d’Aviva pour 2016 et 2017, les sinistres donnant lieu aux règlements les plus coûteux en assurance des chantiers sont causés par :
- Le vent : 28 %
- Les infiltrations et les fuites : 10 %
- Les incendies, y compris les incendies criminels : 8 %
- Le vandalisme : 3 %
- L’effondrement : 5 %
La gravité des différents types de sinistres - ou l’importance des dommages qu’ils occasionnent - varie selon la nature de l’incident. Ainsi, les incendies de chantier, bien que rares (0,2 % du total des sinistres d’incendie), sont considérés comme étant source de pertes considérables dans le secteur de la construction, car les dommages plus importants qu’ils provoquent entraînent des règlements d’assurance très coûteux. Comparativement, les vols n’obligent pas forcément l’entrepreneur à interrompre ses activités, alors qu’un effondrement peut, d’un seul coup, venir paralyser indéfiniment le chantier.
L’emplacement du site sera déterminant pour plusieurs raisons. Votre chantier se trouve-t-il dans un secteur plus sujet aux vols et aux actes de vandalisme? Ou encore dans une zone le rendant plus vulnérable aux vents, aux tempêtes et aux pluies dommageables? Les dégâts d’eau, justement, suscitent des préoccupations de plus en plus vives dans plusieurs régions du pays, qui, changements climatiques aidant, enregistrent de plus en plus d’intempéries provoquant inondations et refoulements d’égouts. D’ailleurs, si vous estimez que votre chantier est particulièrement exposé aux risques d’inondation ou de tremblement de terre, vous jugerez sans doute bon de souscrire des extensions de garantie pour couvrir ces risques.
Personnalisez votre couverture
Tous les chantiers sont différents. C’est pourquoi chaque police d’assurance des chantiers est adaptée sur mesure en fonction de vos besoins. Votre police couvrira les pertes et les dommages matériels causés notamment par un incendie, le vent, le vol et le vandalisme. De façon générale, toutefois, ce type de police exclut les dommages occasionnés par les tremblements de terre, le rejet de polluants ou les pannes mécaniques. Des garanties supplémentaires peuvent donc être annexées par avenant à la police des chantiers ou souscrites séparément.
Les facteurs à prendre en considération
La taille de votre chantier comme le calendrier et le budget de construction sont des facteurs à tenir en considération au moment de déterminer les montants de garantie dont vous avez besoin. Les coûts des matériaux et de la main-d’oeuvre sont également un facteur important. Puisque ces coûts évoluent sans cesse, n’hésitez pas à consulter votre courtier d’assurance pour augmenter vos montants de protection en conséquence, et tout particulièrement, si vous apportez des améliorations à l’ouvrage en construction. Vous voudrez en effet une couverture suffisante pour la totalité des coûts des matériaux utilisés. Moyennant une surprime rétroactive au jour 1 du projet, vous disposerez de la protection nécessaire si la valeur de votre ouvrage se trouve augmentée, par exemple, à la suite de votre décision d’opter plutôt pour des planchers de bois franc et des dessus de comptoir en granite.
Les autres types de garanties dont vous pourriez avoir besoin
L’assurance responsabilité civile globale de chantier, couramment appelée assurance wrap up, est une solution à envisager pour les très grands chantiers. Cette assurance couvre en effet tous les intervenants du projet de construction sous une même police.Vous devriez également envisager de souscrire d’autres types de protections en fonction de vos besoins, comme une assurance bris des machines et les garanties Retard de démarrage et Essais et mise en service, par exemple.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre courtier d’assurance. Si vous n’avez pas de courtier, cliquez sur le bouton Trouver un courtier.
Sources :
Données d’Aviva 2016-2017.
Tracy Hanes. Preparing for the Worst. Ontario Home Builders’ Association. Repéré à https://www.ohba.ca/preparing-for-the-worst/
Canadian Wood Council. Course of Construction Insurance Basics. Repéré à http://cwc.ca/wp-content/uploads/publications-Quick_facts-Insurance_and_Construction_Series_No1-s.pdf
Jay M. Levin. (Août 2008). Key Considerations When Buying Builders Risk Coverage. International Risk Management Institute, Inc. (IRMI). Repéré à https://www.irmi.com/articles/expert-commentary/key-considerations-when-buying-builders-risk-coverage
Marcus A. Raitanen. (21 juin 2012). Construction Risk Basics. Canadian Insurance Top Broker. Repéré à http://www.citopbroker.com/your-business/construction-risk-basics-3825
